La vétusté d'un bien est définie par l'article 2262 du Code civil comme « l'altération du bien due au temps, à l'usure ou à toute autre cause ». Les causes de vétusté peuvent être naturelles (comme le passage du temps) ou humaines (comme l'utilisation intensive d'un bien ou les dégradations causées par des travaux mal effectués). La vétusté d'un bien peut entraîner des dommages importants, voire la destruction du bien.
Lorsque la vétusté d'un bien est la cause d'un sinistre (comme un incendie ou une inondation), l'assurance peut intervenir pour indemniser les dommages causés. Toutefois, il est important de savoir que la plupart des assurances ne couvrent pas la vétusté elle-même, mais uniquement les dommages qu'elle peut occasionner.
Pour éviter les désagréments liés à la vétusté d'un bien, il est important de faire régulièrement des travaux de maintenance et d'entretien. Certains contrats d'assurance peuvent prendre en charge les travaux de rénovation nécessités par la vétusté, mais ils sont généralement plus chers que les contrats qui ne les couvrent pas.
À quoi sert la vétusté dans l'assurance ?
Lorsque vous souscrivez une assurance habitation, vous devez indiquer le montant de la valeur à neuf de votre logement. La vétusté est définie comme l'usure normale due au passage du temps et à l'utilisation. Elle n'est pas couverte par votre assurance habitation. Votre compagnie d'assurance se basera sur la valeur à neuf pour déterminer le montant de votre prime d'assurance. Si vous avez sous-estimé la valeur à neuf de votre logement, vous risquez de ne pas être entièrement couvert en cas de sinistre. Pour éviter cela, il est important de faire évaluer votre logement par un professionnel avant de souscrire une assurance habitation.
Quand l'assurance intervient-elle en cas de vétusté ?
L'assurance habitation prend en charge les dommages causés par la vétusté des bâtiments, c'est-à-dire lorsque leur état de dégradation est tel qu'ils présentent un danger pour les occupants. Elle intervient également lorsque la vétusté des bâtiments a entraîné des dommages aux biens d'un tiers. La garantie vétusté de l'assurance habitation couvre les dommages causés par la vétusté des bâtiments, tels que les fissures, l'effondrement d'un plafond ou d'un mur, les infiltrations d'eau, etc. Elle ne couvre pas les dommages causés par la mauvaise utilisation des bâtiments ou par leur mauvaise entretien.
Comment l'assurance prend-elle en compte la vétusté ?
La vétusté d’un bien peut entraîner sa perte totale ou partielle en cas de sinistre. C’est pourquoi, l’assurance prend en compte cet aspect lors du calcul du montant des indemnités à verser. En effet, si le bien est considéré comme vétuste, son remplacement ou sa réparation sera moins onéreux que s’il était neuf. Ainsi, les assureurs appliquent généralement un abattement en fonction de l’âge du bien et de son état de vétusté. Cet abattement est d’autant plus important que le bien est ancien et/ou en mauvais état. Cependant, il est possible de souscrire une assurance « tous risques », qui prend en compte la vétusté du bien sans appliquer d’abattement. Ce type de contrat est cependant plus onéreux.
